Quels produits relèvent de quelle filière REP ?
Chaque filière REP (Responsabilité Élargie du Producteur) regroupe des produits ou emballages ayant un usage similaire ou des caractéristiques communes.
Pour identifier la ou les filières REP applicables, il est souvent plus simple de partir du produit lui-même. Les exemples ci-dessous illustrent les situations les plus fréquentes.
La logique est opérationnelle : il faut partir du produit ou emballage réel pour remonter à la filière.
Quelques exemples pour vous orienter
Les Équipements Electriques et Electroniques
Ce sont les produits qui fonctionnent grâce à un courant électrique ou à des composants électroniques.
Exemples :
- Ordinateur portable, écran, imprimante → Filière Déchets d’Équipements Électriques et Électroniques (DEEE)
- Perceuse électrique, tondeuse électrique → Filière Déchets d’Équipements Électriques et Électroniques (DEEE)
- Borne de recharge ou distributeur automatique → Filière Déchets d’Équipements Électriques et Électroniques (DEEE) professionnels
- Panneau solaire installé sur un bâtiment → Filière Panneaux photovoltaïques
Par exemple :
Une perceuse vendue en magasin de bricolage relève de la filière DEEE, même si elle est utilisée par un professionnel.
Les piles et batteries
Il s’agit de tous les produits destinés à stocker ou fournir de l’énergie.
Exemples :
- Piles AA ou AAA vendues en grande surface → Filière Batteries
- Batterie de vélo électrique ou trottinette → Filière Batteries
- Batterie industrielle (chariot élévateur, onduleur) →Filière Batteries
Par exemple :
Une trottinette électrique relève de la filière Articles de sport et de loisirs (ASL) et de la filière Batteries.
Les articles de Sport et de Loisirs
Ils regroupent les équipements destinés à la pratique sportive ou aux loisirs.
Exemples :
- Equipements de mobilité douce (vélo, trottinette, skateboard…) → Filière Articles de sport et de loisirs (ASL) + Filière Batteries (si batterie)
- Mobilité non électrique → Filière Articles de sport et de loisirs (ASL)
- Matériel de camping → Filière Articles de sport et de loisirs (ASL)
- Matériel de sport (sauf textile non technique) → Filière Articles de sport et de loisirs (ASL)
- Jeux d’extérieur pour enfant → Filière Jouets
Par exemple :
Un ballon, une tente ou un billard relève de la filière Articles de sport et de loisirs (ASL), tandis qu’un tricycle relève de la filière Jouets.
Le matériel de bricolage et jardin
Ce sont les outils et équipements destinés au bricolage ou à l’entretien des espaces extérieurs.
Exemples :
- Outils de bricolage et de jardin thermiques → Filière Articles de bricolage et de jardin thermiques (ABJ Thermiques)
- Outils de bricolage et de jardin électriques → Filière Déchets d’Équipements Électriques et Électroniques (DEEE)
- Outils de bricolage et de jardin à main → Filière Articles de bricolage et de jardin (ABJ)
Par exemple :
Un robot tondeuse relève de la filière DEEE, une tondeuse thermique de la filière ABJ Thermiques et une brouette de la filière ABJ.
Les produits de consommation courante
Ce sont les biens destinés à un usage quotidien.
Exemples :
- Bouteille en plastique, carton d’expédition → Filière Emballages
- T-shirt, drap, chaussures → Filière Textiles, linge de maison et chaussures (TLC)
- Poupée, jeu de construction → Filière Jouets
Les produits de consommation courante relèvent généralement d’une seule filière REP, mais leur emballage peut également relever de la filière Emballages.
Les produits du bâtiment et de l’aménagement
Ce sont les produits utilisés pour la construction, la rénovation, ou l’aménagement des bâtiments.
Exemples :
- Fenêtres, portes, plaques de plâtre → Filière Produits et matériaux de construction du bâtiment (PMCB)
- Lavabo, WC, robinet → FilièreProduits et matériaux de construction du bâtiment (PMCB)
- Salon de jardin, abri extérieur → Filière Articles de bricolage et de jardin (ABJ)
- Canapé, bureau, chaise → Filière Mobilier
Par exemple :
Les meubles d’une cuisine équipée peuvent relever à la fois de la filière Mobilier et de la filière PMCB, selon leurs caractéristiques.
Les produits spécifiques ou à risques
Ils nécessitent un traitement particulier en fin de vie.
Exemples :
- Peinture, solvants, engrais → Filière Produits chimiques (DDS)
- Pneu de voiture ou de vélo → Filière Pneumatiques
Les cas fréquents de multi-filières
Ces situations sont fréquentes lorsque le produit comporte plusieurs composants ou est commercialisé avec un emballage.
Dans la pratique, de nombreux produits cumulent plusieurs obligations :
- Smartphone → Filière Déchets d’Équipements Électriques et Électroniques (DEEE) + Filière Batteries + Filière Emballages
- Tondeuse électrique avec batterie → Filière Déchets d’Équipements Électriques et Électroniques (DEEE) + Filière Batteries
- Panneau photovoltaïque emballé → Filière Panneaux photovoltaïques + Filière Emballages
Ces situations sont classiques et doivent être anticipées dès la mise sur le marché.
Comment sécuriser l’identification de vos filières REP ?
Pour éviter toute erreur :
- Identifier le produit et sa fonction principale (ex : outil électrique, mobilier, jouet…)
- Repérer les éléments susceptibles de relever d’une autre filière REP (batterie, composant électrique, emballage…)
- Vérifier le mode de commercialisation (produit destiné aux particuliers, aux professionnels ou aux deux ; produit vendu seul ou avec emballage…)
- Consulter la documentation des éco-organismes lorsque le classement n’est pas évident.
Un mandataire peut également vous accompagner pour qualifier vos produits et centraliser vos obligations.
À retenir
- Un même produit peut relever d’une ou plusieurs filières REP.
- Les exemples concrets sont essentiels pour éviter les erreurs
- Les produits combinés peuvent relever de plusieurs filières REP
Bien qualifier vos produits dès le départ vous permet de gagner du temps, sécuriser votre conformité et fiabiliser vos déclarations.
